Le Blog-Forum de Jamel
Le Blog-Forum de Jamel
Le Blog-Forum de Jamel
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Blog-Forum de Jamel

Air du temps, Libre Expression, Médecine, Culture, Actualités, Politique, Société.
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

 

 SBA : Un non-lieu après 20 ans de poursuites judiciaires

Aller en bas 
AuteurMessage
Jamel
Administrateur
Administrateur
Jamel


Messages : 14896
Date d'inscription : 25/10/2011
Localisation : Lyon

SBA : Un non-lieu après 20 ans de poursuites judiciaires Empty
MessageSujet: SBA : Un non-lieu après 20 ans de poursuites judiciaires   SBA : Un non-lieu après 20 ans de poursuites judiciaires Icon_minitimeSam 31 Mar - 8:45

SBA : Un non-lieu après 20 ans de poursuites judiciaires Header

Samedi 31 mars 2012

Sidi Bel-Abbès :

Un non-lieu après 20 ans de poursuites judiciaires

par A. H.

Le tribunal criminel de la cour de Sidi Bel-Abbès a statué, jeudi matin, sur une affaire relative à la constitution d'un groupe terroriste. Les chefs d'inculpation retenus contre l'accusé B.B. âgé de 48 ans sont la constitution d'un groupe terroriste, atteinte à la sûreté de l'Etat, vol qualifié et assassinat avec préméditation.

La genèse de l'affaire remonte au 12 novembre 1993 lors d'un attentat perpétré contre des douaniers et des militaires et dans lequel l'accusé a été cité par des témoins et la femme d'une victime. L'accusé a été condamné à la peine capitale par contumace. Une quinzaine d'années après, le mis en cause est arrêté à l'aéroport Houari Boumediene et incarcéré avant qu'il ne soit rejugé. Devant la cour, le mis en cause a précisé qu'au moment de l'assassinat du militaire pour lequel il était jugé, il se trouvait au Pakistan où il a passé une quinzaine d'années et il ne pouvait ni assister ni être complice du meurtre en question comme le prétendent les témoins qui sont revenus sur leurs déclarations. La femme de la victime citée dans le procès était absente. Le représentant du ministère public a requis la peine maximum contre l'accusé et les avocats de la défense ont plaidé la relaxe pour absence de preuves et le fait que leur client se trouvait à l'étranger au moment des faits. Après délibération, la cour a prononcé le non-lieu en faveur de l'accusé.

Revenir en haut Aller en bas
https://sidi-bel-abbes.1fr1.net
 
SBA : Un non-lieu après 20 ans de poursuites judiciaires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Des enquêtes judiciaires sur la police des polices
» SBA : Démantèlement d'un lieu de débauche
» Résultats avant 20 heures : la commission promet des poursuites sévères
» Un nombre record d'erreurs judiciaires aux Etats-Unis en 2013
» Santé du président de la République : le Parquet près la Cour d'Alger ordonne des poursuites à l'encontre d'Aboud Hichem

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Blog-Forum de Jamel :: Général :: Sidi-Bel-Abbès d'Aujourd'hui-
Sauter vers: